Mentions légales

Les informations diffusées sont la propriété de l’UMT Géno-Vigne (IFV – INRA – Montpellier SupAgro). Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord des responsables de l’UMT Géno-Vigne.
Toute citation du site web de Pl@ntGrape ou des informations concernant les variétés et clones de vigne doit obligatoirement mentionner le crédit suivant :

« Pl@ntGrape, le catalogue des vignes cultivées en France, © UMT Géno-Vigne®, INRA – IFV – Montpellier SupAgro 2009-2015 ».

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL : www.cnil.fr) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, doivent faire l'objet d'une autorisation.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’UMT Géno-Vigne (IFV – INRA – Montpellier SupAgro) et s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine du document notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.

Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International