• Catalogue des cépages inscrits en France
  • Ces fiches présentent un ensemble de caractéristiques et d’informations destinées à définir de façon synthétique, la variété et d’en connaître les caractéristiques majeures.

    La variété est présentée sous le nom figurant au Catalogue officiel français qui est aussi généralement le plus utilisé dans la pratique viticole française.

    Les variétés sont présentées par ordre alphabétique.

  • Catalogue des porte-greffes inscrits en France
  • Ces fiches présentent un ensemble de caractéristiques et d’informations destinées à définir la variété et d’en connaître les caractéristiques majeures.

    Les 30 variétés de porte-greffes recommandées inscrites au Catalogue national sont présentées dans l’ordre alphabétique des obtenteurs ou des sélectionneurs et selon leur dénomination usuelle :

    Les variétés de porte-greffes sont présentées dans l’ordre alphanumérique.

  • Liste des clones agréés en France
  • Les informations figurant dans ces rubriques sont volontairement exprimées en terme de potentiel. De plus, chaque clone est présenté par rapport à la population des autres clones et aux caractéristiques générales de la variété ou du cépage.

    Aucune indication chiffrée n’est mentionnée. En effet, des informations précises de rendement, de degré alcoolique ou relatives à des indices de polyphénols, par exemple, n’ont de signification que pour une situation géographique donnée et avec des pratiques culturales bien spécifiées.

    Pour chaque variété, la liste des clones est présentée par ordre chronologique d’agrément.

    Bases règlementaires du catalogue et modalités d’inscription

    La présente note a pour objet de décrire dans les grandes lignes l’encadrement règlementaire communautaire et national du Catalogue dédié à la vigne. Le « Catalogue officiel des variétés de vigne dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés » est inscrit dans le Code Rural (article R661-28) et relève de la compétence du ministre chargé de l’agriculture. Le Code Rural précise que le Catalogue est assorti d’une liste particulière des clones agréés, ces derniers provenant de travaux de sélections réalisés par l’IFV et l’INRA en lien avec leurs partenaires techniques des différents vignobles. La définition du Catalogue et ses objectifs sont inscrits dans la Directive 68/193/CEE du Conseil modifiée. Ce texte établit que le Catalogue est la base du contrôle et de la certification des matériels de multiplication de la vigne. Il stipule également que doivent y figurer les principales caractéristiques morphologiques et physiologiques des variétés qui le composent et que seules les variétés distinctes, homogènes et stables (DHS) peuvent y être admises. Le contenu variétal actuel du Catalogue français est défini par l’arrêté ministériel du 18 avril 2008, qui distingue les variétés de raisins de cuve, de table, destinées à la conserverie, d’agrément et de table. Des arrêtés modificatifs (au minimum 1 par an) sont pris pour le compléter, à l’issue d’une instruction favorable des nouvelles demandes d’inscription. L’arrêté précité fait état également du classement des variétés, notion qui renvoie à l’organisation commune du marché (OCM) pour le secteur vitivinicole, et à des objectifs d’encadrement du potentiel de production conjugués à une amélioration qualitative des produits. Dans le règlement du Conseil qui définit l’OCM actuelle (N° 479/2008), seules les variétés de cuve sont concernées par le classement, ce dernier étant obligatoire dans chaque état membre et relevant de sa compétence. La production de vin ne peut y provenir que de variétés admises au classement sur son territoire.

    Les demandes d’inscription de variétés anciennes ou nouvelles au Catalogue sont examinées par la section Vigne du Comité Technique Permanent de Sélection (CTPS). Cette instance consultative rattachée au Ministère chargé de l’agriculture, formule un avis sur chaque dossier déposé. La section Vigne du CTPS instruit les dossiers à la lumière des règles et critères définis dans un Règlement technique spécifique à la vigne, homologué par arrêté ministériel. Pour être inscrite au Catalogue, une variété candidate doit passer avec succès les épreuves de « DHS » (distincte, homogène et stable), « VAT » (valeur agronomique et technologique), et la dénomination proposée doit avoir été validée suivant une procédure particulière, commune à d’autres espèces (les variétés anciennes en sont exemptées). On peut noter que l’inscription au Catalogue d’une variété d’obtention nouvelle n’assure aucune protection de la propriété intellectuelle attachée à cette obtention. Cette démarche relève de procédures et autorités compétentes distinctes.